Compte-rendu du 27 août

Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants :

Attribue le marché travaux du lotissement « Les Bretonnes » à l’entreprise EIFFAGE pour un montant de 230 219 € HT.

 Accepte la convention de VENDÉE EAU pour l’aménagement du lotissement « Les Bretonnes » s’élevant à 23 510,63 € HT. La participation de la commune sera de 12 693,93 € HT.

Retient le cabinet d’études SAET pour le projet de création d’un cheminement doux route de Fontenay.

Retient l’entreprise RINEAU TP pour les travaux du parking de la salle 65 rue de Saumur.

Accepte le devis complémentaire de l’entreprise GAUTIER  pour la couverture de la salle 65 rue de Saumur pour un coût de 1589,95 € HT.

Accepte la convention de VENDÉE EAU pour la mesure de débit des poteaux incendie pour l’année 2020. VENDÉE EAU prend 50% du coût à sa charge, il reste à la charge de la commune, 16 € HT par poteau.

Accepte la convention de télétransmission des actes règlementaires, budgétaires et de commande publique.

Accepte la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages gaz d’un montant de 130 €.

Décide de fixer le tarif pour le stationnement d’un camion-outillage à 50 €, à compter du 1er septembre 2020.

Désigne 2 représentants pour la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) à la Communauté de Communes de Fontenay-Vendée. Sont nommés Monsieur Michel SAVINEAU et Madame Armelle GUILLORIT-HÉRON.

Décide de recruter une personne en CDD pour un accroissement temporaire d’activité du 1er septembre 2020 au 6 juillet 2021.

Accepte le remboursement d’un sinistre par l’assurance GROUPAMA d’un montant de 182,94 € suite à la réparation de la porte des locaux du terrain de football.

Le Maire,

         Michel SAVINEAU

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Compte-rendu réunion du 20 août

Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants :

Préparation de la rentrée scolaire selon le protocole sanitaire. Le port du masque sera obligatoire pour toutes les personnes de plus de 11 ans sur toute la zone périscolaire.

La garderie fonctionnera à partir du 1er septembre et les enfants seront divisés en 2 groupes : l’un constitué des enfants de l’école ST Joseph et l’autre des enfants du RPI Pissotte-l’Orbrie.

Les services de restauration reprendront à 12h10 avec un premier groupe pour les enfants de l’école ST Joseph et un deuxième groupe à 13h00 pour les enfants de l’école Le Petit Prince.

Accepte la convention de mise à disposition avec la commune de l’Orbrie pour l’agent intervenant à l’école du Parc à l’Orbrie.

Décide de ne pas user de son droit de préemption urbain sur la vente de la maison située 115 route de Fontenay.

           Le Maire,

         Michel SAVINEAU

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Analyse des eaux de puits

ANALYSE DES EAUX DE PUITS

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Information de l’Office National des Forêts

Unité de Production Travaux Pays de Loire

15 Boulevard Léon Bureau

44262 Nantes Cedex 2

Tel : 02 40 71 25 03

06 10 40 68 40

Le 23 septembre 2020

Madame – Monsieur Le Maire,

L’Office National des Forêts est attributaire d’un marché pour l’entretien des emprises de lignes de conduites de gaz enterrées dans le département de la Vendée.

Nos ouvriers sont donc amenés à parcourir ces emprises pour des travaux de débroussaillage soit manuellement soit mécaniquement suivant le type de végétation et la topographie des lieux. Ces travaux auront lieu durant le quatrième trimestre 2020.

Le présent marché nous impose l’information dans les mairies concernées pour affichage et information des propriétaires concernés.

Veuillez croire, Monsieur Le Maire, en l’assurance de notre considération distinguée.

Le Conducteur de Travaux de l’U.P. Travaux

C. Taureau

 

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Reprise de la collecte des textiles

Après plusieurs mois de difficultés, l’entreprise d’insertion Le Relais reprend petit à petit la collecte des textiles sur le territoire du Sycodem. Les quantités à ramasser sont très importantes : nous vous invitons à être vigilants et responsables en déposant vos sacs fermés dans les conteneurs blancs après leur vidage, et surtout ne pas le laisser au pied. Si le conteneur en plein : ramenez le sac chez vous en attendant, ou dirigez-vous vers un autre conteneur.

Attention : un sac, même plein de vêtements, abandonné au pied d’un conteneur est un dépôt sauvage, et son auteur est passible d’amende.

Rappel sur les consignes de tri : tous les vêtements et linge de maison, propres, usagés ou non ; chaussures attachées par paire et maroquinerie, usagées ou non. Le tout dans un sac fermé. A retrouver sur : https://refashion.fr/citoyen/fr

La localisation des conteneurs répertoriés par l’éco-organisme EcoTLC : https://refashion.fr/citoyen/fr

 

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