Archives de catégorie : Vie communale

Rappel des lois – transition énergétique

Publié le 11 décembre 2018 par Secretariat de Mairie

3 lois successives : Labbé 2015, transition énergétique 2016 et Pothier 2017 Elles interdisent : tout traitement dans les espaces publics ouverts à partir du 1/01/2017 la mise sur le marché de l’utilisation et de la détention de produits phytosanitaires … Continuer la lecture →

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Compte rendu du 29 novembre

Publié le 11 décembre 2018 par Secretariat de Mairie

Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants : Décide de ne pas user de son droit de préemption sur les ventes suivantes :   * maison 5 Impasse des Baubières   * terrain Chemin des Orbelays Accepte … Continuer la lecture →

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Compte rendu du 10 octobre

Publié le 11 décembre 2018 par Secretariat de Mairie

Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants : Vote l’indemnité de fonctions pour Mme Armelle GUILLORIT-HERON, 4ème adjointe.  Accepte les avenants suivants pour le marché « construction et restructuration d’un café » suite à la modification de la … Continuer la lecture →

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compte rendu sommaire du 3 octobre

Publié le 11 décembre 2018 par Secretariat de Mairie

Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants : Suite à la démission de Madame Françoise Fabre qui occupait le poste de 4ème adjoint, le conseil municipal procède à l’élection d’un nouvel adjoint.Parmi les conseillers, Madame Armelle … Continuer la lecture →

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Compte-rendu sommaire du 6 septembre

Publié le 11 décembre 2018 par Secretariat de Mairie

Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants : Décide de ne pas user de son droit de préemption urbain sur les ventes suivantes : * maison 71 route de l’Orbrie * maison 19 rue des Gélinières* maison … Continuer la lecture →

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