Archives de catégorie : Conseils municipaux 2010

Le Conseil Municipal désigne Monsieur Maurice BERLAND, secrétaire de séance.  Le Conseil Municipal, dans sa séance du 16 décembre 2010, a délibéré sur les sujets suivants: –    Approuve le procès-verbal du conseil municipal du 4 novembre 2010. –          Décide de … Continuer la lecture →

 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré: Décide de ne pas user de son droit de préemption urbain concernant la maison appartenant à M Sylvain MASSON et Melle Céline CORNILLON située 16 rue des Baubières. Adopte les propositions qui lui sont … Continuer la lecture →

    Retient l’entreprise EIFFAGE de Sainte-Hermine pour le programme des travaux de voirie 2010/2011 pour un montant de 39 520,00 €H.T. Fixe les tarifs assainissement 2011 comme suit : * part fixe par usager : 40,00 € * prix du … Continuer la lecture →

    Fixe les tarifs du restaurant scolaire, de la garderie périscolaire et du centre de loisirs pour l’année 2010-2011 (voir les pages Tarifs). Accepte l’augmentation du temps de travail de la responsable de 7h de plus par semaine soit … Continuer la lecture →

  Prend acte de la démission de Monsieur Bernard FILLON. Prévoit le programme d’actions sur les prochaines années pour le Contrat Environnement Rural : * Action 1 : effacement de réseaux électriques et téléphoniques rue des Piasses * Action 2 : aménagement espace … Continuer la lecture →