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Archives de catégorie : Conseils municipaux 2019
Conseil municipal jeudi 19 décembre 2019 à 20h30
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion qui aura lieu : Le jeudi 19 décembre 2019 à 20 h 30 à la Mairie de Pissotte Ordre du jour : Déclaration d’Intention d’Aliéner vente maison 43 route de l’Orbrie et … Continuer la lecture
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Compte rendu du 10 octobre
Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants : Les travaux de la toiture de l’église sont attribués aux entreprises suivantes : * la maçonnerie à l’entreprise BAPTISTE CONSTRUCTION pour un montant de 38 949,04 € HT * la … Continuer la lecture
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Compte rendu du 26 septembre
Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants : Fixe les tarifs assainissement sans changement pour l’année 2020 soit : * part fixe par usager (abonnement) 40,00 € * usager avec fosse d’assainissement 650,00 € * usager avec maison … Continuer la lecture
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Conseil municipal du 14 novembre
Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants : Prend acte du transfert à la Communauté de Communes de la compétence assainissement des eaux usées à compter du 1er janvier 2020 et approuve les statuts modifiés en … Continuer la lecture
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Conseil municipal le 14 novembre
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion qui aura lieu : Le jeudi 14 novembre 2019 à 20 h 30 à la Mairie de Pissotte Ordre du jour : Dossiers Communauté de Commune Pays de Fontenay-Vendée Transfert de compétence … Continuer la lecture
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