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Archives de catégorie : Conseils municipaux 2018
Convocation du 10 octobre
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion qui aura lieu : Le mercredi 10 octobre 2018 à 20h30 à la Mairie de Pissotte Ordre du jour : Questions diverses Rapport des commissions Admission en non valeur Décision modificative budget … Continuer la lecture
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Compte rendu du 24 mai
Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants : Décide de ne pas user de son droit de préemption urbain sur les ventes des maisons suivantes : 29-32-33 et 35 rue des Baubières. Accepte l’avenant n°1 du lot … Continuer la lecture
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Compte rendu du 19 avril
Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants : Décide de ne pas user de son droit de préemption urbain sur la vente de la maison 9 rue de Saumur. Accepte l’avenant relatif au marché travaux voirie … Continuer la lecture
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Compte rendu du 22 mars
Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants : Approuve les comptes administratifs et compte de gestion 2017. Vote les taux d’imposition 2018 sans augmentation : taxe d’habitation : 17,46 % taxe foncière bâti : 19,20 % taxe … Continuer la lecture
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Compte rendu du 22 février
Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants : Approuve le dossier de révision du zonage assainissement suite à l’enquête publique qui a eu lieu du 6 novembre au 6 décembre 2017. Accepte le paiement des travaux … Continuer la lecture
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