Archives de catégorie : Conseils municipaux 2018

Convocation du 10 octobre

J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion qui aura lieu :  Le mercredi 10 octobre 2018 à 20h30 à la Mairie de Pissotte Ordre du jour : Questions diverses Rapport des commissions Admission en non valeur Décision modificative budget … Continuer la lecture

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Compte rendu du 24 mai

Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants : Décide de ne pas user de son droit de préemption urbain sur les ventes des maisons suivantes : 29-32-33 et 35 rue des Baubières.  Accepte l’avenant n°1 du lot … Continuer la lecture

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Compte rendu du 19 avril

Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants : Décide de ne pas user de son droit de préemption urbain sur la vente de la maison 9 rue de Saumur.  Accepte l’avenant relatif au marché travaux voirie … Continuer la lecture

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Compte rendu du 22 mars

Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants : Approuve les comptes administratifs et compte de gestion 2017.  Vote les taux d’imposition 2018 sans augmentation : taxe d’habitation :     17,46 % taxe foncière bâti :      19,20 % taxe … Continuer la lecture

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Compte rendu du 22 février

Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants : Approuve le dossier de révision du zonage assainissement suite à l’enquête publique qui a eu lieu du 6 novembre au 6 décembre 2017.  Accepte le paiement des travaux … Continuer la lecture

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