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Archives de catégorie : Conseils municipaux 2016
Compte rendu conseil municipal du 24 novembre
Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants : Décide de ne pas user de son droit de préemption urbain sur les ventes suivantes : Vente de la maison située 27 rue des Baubières Vente de la maison … Continuer la lecture
Publié dans Conseils municipaux 2016, Informations utiles, Vie communale
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Compte rendu du 6 octobre
Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants : Vote les tarifs assainissement 2017 sans augmentation * prix au m3 1,18 € La PAC (Participation pour l’Assainissement Collectif) *usager maison neuve ou maison sans système d’assainissement : 1 600,00 … Continuer la lecture
Publié dans Conseils municipaux 2016
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Compte rendu du 15 septembre
Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants : Décide de retenir les valeurs suivantes pour l’échange avec l’Association Diocésaine et l’Association « La Persévérante » : * la commune de Pissotte cède 276 m² soit un prix de 8117,60 € … Continuer la lecture
Publié dans Conseils municipaux 2016
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Compte rendu du 25 août
Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants : Retient l’entreprise Guillaume Terrassement pour les travaux de voirie s’élevant à 12 389,42 € HT Accepte la convention avec le Conseil Départemental pour l’entretien des Espaces Naturels Départementaux … Continuer la lecture
Publié dans Conseils municipaux 2016
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Compte rendu du 23 juin
Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants Accepte la modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays de Fontenay-le-Comte Adopte le pacte financier et fiscal entre la Communauté de Communes du Pays … Continuer la lecture
Publié dans Conseils municipaux 2016
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