Archives de catégorie : Conseils municipaux 2014

Compte-rendu conseil municipal du 3 avril

Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants :  ¨      Fixe les indemnités suivantes :               – le maire                                : taux de 37% de l’indice 1015               – le 1er adjoint                         : taux de 16,5 % de l’indice … Continuer la lecture

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Compte-rendu conseil du 20 mars

Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants : ¨      Approuve  les comptes administratifs et les comptes de gestion de l’exercice 2013 : –  Budget commune M14 : Excédent de fonctionnement : 840 487,16 € (dont excédent lotissement 484 068,39 €) Déficit … Continuer la lecture

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Compte rendu conseil municipal du 30 janvier

Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants :  ¨      Accepte la convention du SYDEV concernant l’entretien de l’éclairage public pour l’année 2014 qui s’élève à 3430,00 €.  ¨      Approuve l’avenant  prorogeant de 6 mois le contrat … Continuer la lecture

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