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Archives de catégorie : Conseils municipaux 2013
Compte rendu conseil municipal du 12 décembre
Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants : ¨ Décide de ne pas user de son droit de préemption urbain sur les ventes suivantes : * maison située 6 lotissement Bel Air * maison située … Continuer la lecture
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Conseil du 14 novembre
Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants : ¨ Décide de ne pas user de son droit de préemption urbain sur la vente de dépendance située route de l’Orbrie. ¨ Suite à l’avis favorable sur le … Continuer la lecture
Publié dans Conseils municipaux 2013, Informations utiles, Vie communale
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Conseil du 3 octobre
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion qui aura lieu : Le jeudi 3 octobre 2013 à 20 h 30 à la Mairie de Pissotte Ordre du jour : – Déclaration d’Intention d‘Aliéner vente maison 9 Venelle des Jardins … Continuer la lecture
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Compte rendu du 5 septembre
Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants : ¨ Accepte de renouveler l’intervention « Musique et Danse » pour les deux écoles, pour l’année 2013 – 2014 ¨ Accepte la convention du SYDEV concernant des travaux suite à … Continuer la lecture
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Compte-rendu conseil municipal du 4 juillet
Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants : – Arrête le projet du Plan Local d’Urbanisme. Ce dossier sera étudié par les services de l’état qui auront trois mois pour émettre leur avis avant de le … Continuer la lecture
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