Archives de catégorie : Conseils municipaux 2013

Compte rendu conseil municipal du 12 décembre

Publié le 23 janvier 2014 par Secretariat de Mairie

Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants :  ¨    Décide de ne pas user de son droit de préemption urbain sur les ventes suivantes :               * maison située 6 lotissement Bel Air               * maison située … Continuer la lecture →

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Conseil du 14 novembre

Publié le 12 novembre 2013 par Secretariat de Mairie

  Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants :  ¨    Décide de ne pas user de son droit de préemption urbain sur la vente de dépendance située route de l’Orbrie.  ¨    Suite à l’avis favorable sur le … Continuer la lecture →

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Conseil du 3 octobre

Publié le 27 septembre 2013 par Secretariat de Mairie

J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion qui aura lieu :  Le jeudi 3 octobre 2013 à 20 h 30 à la Mairie de Pissotte Ordre du jour : –       Déclaration d’Intention d‘Aliéner vente maison 9 Venelle des Jardins … Continuer la lecture →

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Compte rendu du 5 septembre

Publié le 20 septembre 2013 par Secretariat de Mairie

Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants :  ¨    Accepte de renouveler l’intervention « Musique et Danse » pour les deux écoles, pour l’année 2013 – 2014  ¨    Accepte la convention du SYDEV concernant des travaux suite à … Continuer la lecture →

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Compte-rendu conseil municipal du 4 juillet

Publié le 22 juillet 2013 par Secretariat de Mairie

Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants :  –  Arrête le projet du Plan Local d’Urbanisme. Ce dossier sera étudié par les services de l’état qui auront trois mois pour émettre leur avis avant de le … Continuer la lecture →

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