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Archives de catégorie : Conseils municipaux 2012
Compte rendu conseil municipal du 8 novembre
Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants : – Retient * l’entreprise EIFFAGE pour les travaux de voirie et assainissement eaux pluviales rue de Saumur et de Montalembert pour un montant total de … Continuer la lecture
Publié dans Conseils municipaux 2012
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Compte-rendu du 20 septembre
Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants : – Accepte de participer à la rémunération de l’aide maternelle de l’Orbrie pour l’année 2011/2012 soit 467,67 €. – Approuve le rapport d’activité 2011 de la … Continuer la lecture
Publié dans Conseils municipaux 2012, Vie communale
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Compte-rendu conseil municipal du 10 mai
Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants : – sollicite les subventions FDUR et amende de police auprès du Conseil Général, le Fonds de concours de la Communauté de Communes du Pays de Fontenay-le-Comte ainsi que … Continuer la lecture
Publié dans Conseils municipaux 2012
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Compte-rendu conseil municipal du 29 mars 2012
Le conseil municipal désigne Madame Chantal RIETSCH-CAPPÉ, secrétaire de séance. Le Conseil Municipal, dans sa séance du 29 mars 2012, a délibéré sur les sujets suivants : ¨ Vote les budgets 2012 : · Budget commune M14 en équilibre recettes – dépenses … Continuer la lecture
Publié dans Conseils municipaux 2012
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