Archives de catégorie : Conseils municipaux 2012

Compte rendu conseil municipal du 8 novembre

Publié le 23 novembre 2012 par Secretariat de Mairie

Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants :   –          Retient     * l’entreprise EIFFAGE pour les travaux de voirie et assainissement eaux pluviales                            rue de Saumur et de Montalembert pour un montant total de … Continuer la lecture →

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Compte-rendu du 20 septembre

Publié le 11 octobre 2012 par Secretariat de Mairie

Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants :   –          Accepte de participer à la rémunération de l’aide maternelle de l’Orbrie pour l’année 2011/2012 soit 467,67 €.   –          Approuve le rapport d’activité 2011 de la … Continuer la lecture →

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Compte rendu réunion du 20 juin

Publié le 23 juillet 2012 par Secretariat de Mairie
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Compte-rendu conseil municipal du 10 mai

Publié le 7 juin 2012 par Secretariat de Mairie

Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants : –          sollicite les subventions FDUR et amende de police auprès du Conseil Général, le Fonds de concours de la Communauté de Communes du Pays de Fontenay-le-Comte ainsi que … Continuer la lecture →

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Compte-rendu conseil municipal du 29 mars 2012

Publié le 10 avril 2012 par Secretariat de Mairie

Le conseil municipal désigne Madame Chantal RIETSCH-CAPPÉ, secrétaire de séance. Le Conseil Municipal, dans sa séance du 29 mars 2012, a délibéré sur les sujets suivants : ¨       Vote les budgets 2012 : ·         Budget commune M14  en équilibre recettes – dépenses … Continuer la lecture →

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