Archives de catégorie : Conseils municipaux 2011

Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants : Décide de ne pas user de son droit de préemption urbain sur la vente de la maison et du terrain situés 7 rue des Piasses. Décide de … Continuer la lecture →

Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants : Décide de ne pas user de son droit de préemption urbain sur la vente de la maison située 2 rue des Joncs Décide de fixer le taux … Continuer la lecture →

Le Conseil Municipal, dans sa séance du 29 septembre 2011, a délibéré sur les sujets suivants : Décide les tarifs assainissement pour l’année 2012 : Part fixe par usager                       … Continuer la lecture →

Le Conseil Municipal, dans sa séance du 25 août 2011, a délibéré sur les sujets suivants : –  Décide de ne pas user de son droit de préemption urbain sur la vente de la maison située 21 rue des Juifs … Continuer la lecture →

Le Conseil Municipal, dans sa séance du 22 juin 2011, a délibéré sur les sujets suivants : – Décide de ne pas user de son droit de préemption urbain sur les ventes suivantes : terrain situé dans le bourg derrière … Continuer la lecture →