Conseil municipal du 21 décembre

J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion qui aura lieu :

 Le jeudi 21 décembre 2017 à 20h30 à la Mairie de Pissotte 

Ordre du jour :

– Demande dérogation des rythmes scolaires

– Indemnité de conseil à la Trésorière

– Recensement de la population 2018 :

* indemnité au coordonnateur communal

* indemnité aux agents recenseurs

– GROUPAMA : Remboursement de sinistre

SYDEV : programme annuel de rénovation éclairage public 2018

Convention avec le Centre de Gestion participation prestation chômage

Bail commercial : résiliation et promesse de bail

Réserve de Chasse et de Faune Sauvage (RCFS) : suppression pour le site du Belvédère et classement pour le site de Sauvaget

Avis sur l’enquête publique en vue d’obtenir l’autorisation unique d’exploiter un parc éolien sur la commune d’Auchay-sur-Vendée

Rapport des commissions

Questions diverses

 

A Pissotte, le 13 décembre 2017

 

Le Maire,

Michel SAVINEAU

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