Compte-rendu du 20 septembre

Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants :

 

          Accepte de participer à la rémunération de l’aide maternelle de l’Orbrie pour l’année 2011/2012 soit 467,67 €.

 

          Approuve le rapport d’activité 2011 de la Communauté de Communes du Pays de Fontenay-le-Comte.

 

          Accepte le remboursement de l’assurance GROUPAMA suite à l’accident du 14/11/2011 au rond-point de Tivoli. Le panneau de signalisation avait été détérioré, l’indemnisation s’élève à 92,45€.

 

          Accepte le contrat de maintenance avec JVS Mairistem relatif aux nouveaux logiciels pour la mairie. Le coût annuel s’élève à 1 204,25€.

 

          Décide de ne pas augmenter les tarifs assainissement pour l’année 2012 :

 

o   Part fixe par usager                      40,00 €

o   Prix du m3                                     1,18 €

 

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