Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants :
– Accepte de participer à la rémunération de l’aide maternelle de l’Orbrie pour l’année 2011/2012 soit 467,67 €.
– Approuve le rapport d’activité 2011 de la Communauté de Communes du Pays de Fontenay-le-Comte.
– Accepte le remboursement de l’assurance GROUPAMA suite à l’accident du 14/11/2011 au rond-point de Tivoli. Le panneau de signalisation avait été détérioré, l’indemnisation s’élève à 92,45€.
– Accepte le contrat de maintenance avec JVS Mairistem relatif aux nouveaux logiciels pour la mairie. Le coût annuel s’élève à 1 204,25€.
– Décide de ne pas augmenter les tarifs assainissement pour l’année 2012 :
o Part fixe par usager 40,00 €
o Prix du m3 1,18 €