TELETHON salle des fêtes le 9 décembre

Le conseil municipal des enfants vous invite pour le Téléthon à un après–midi de jeux(cartes, mikado géant, jeux de société …)

Salle des fêtes de Pissotte,  le 9 décembre de 14h00 à 21h00

 Entrée 2€ pour tous

 Vente de gâteaux et de boissons

 Tous les bénéfices seront reversés au Téléthon.

 VENEZ NOMBREUX

 

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Collecte des coquilles d’huîtres et coquillages

Collecte des coquilles d’huîtres et coquillages sur votre commune pendant les fêtes de fin d’année

Venez apporter vos coquilles d’huîtres et coquillages du 18 décembre 2017 au 12 janvier 2018 dans le bac situé parking de la salle des fêtes.

Attention, seuls les coquillages vides (coquilles d’huîtres, coquilles saint jacques, moules, praires, bulots, bigorneaux, palourdes,…) seront collectés. Tout apport contenant des crustacés (langoustines, crevettes,…), rince-doigts, assiettes ou autres déchets ne sera pas accepté.

Cette opération, s’inscrit pleinement dans un objectif de réduction de nos ordures ménagères. Les coquilles d’huîtres et coquillages collectés seront traités et valorisés par la société O’Vive basée à La Rochelle Périgny (17) pour une utilisation en complément alimentaire pour les poules pondeuses.

Pour plus d’informations, contactez votre mairie 02 51 69 05 61 ou consulter le site internet www.sycodem.fr ou par téléphone au 02 51 50 75 35.

 

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Compte rendu du 5 octobre

Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants :

  • Décide l’achat de la maison de Madame Marie-Josèphe Pasquier, 41 route de l’Orbrie
  • Fixe les tarifs de la redevance assainissement pour 2018

* part fixe par usager (abonnement)                       40,00 €

* prix du m³                                                                      1,18 €

La PAC (Participation pour l’Assainissement Collectif) :

* usager maison neuve ou sans système

d’assainissement                                                       1600,00 €

* usager avec fosse d’assainissement                         650,00 €

  • Approuve le rapport de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées) de la Communauté de Communes du Pays de Fontenay-Vendée des 22 mai et 10 juillet 2017.
  • Accepte la redevance d’occupation du domaine public pour les ouvrages de distribution de gaz qui s’élève à 122,00 €.
  •  Décide la prise en charge intégrale des frais occasionnés pour le Congrès des Maires de France, qui se déroulera à Paris, du 21 au 23 novembre prochain.
  • Décide le financement des intervenants « musique et danse » pour l’année 2017-2018 pour les deux écoles et d’allouer la somme de 600,00 € à chaque école.
  • Accepte la carte de zonage assainissement et décide de soumettre ce dossier à enquête publique.
  •  Accepte la demande de Monsieur Claude Pineau qui souhaite poser une barrière de protection des piétons, en limite de chaussée, sur le trottoir face à sa propriété sise 86 rue de Saumur, après accord du service des Routes du Conseil Départemental.

 

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Compte rendu du 7 septembre

Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants :

  • Décide de ne pas user de son droit de préemption urbain sur les ventes suivantes :     – terrain au lieu-dit « Les Piasses » – maison sise 15 rue de Saumur
  • Décide de retenir l’entreprise COLAS pour les travaux voirie 2017-2018 ; le montant des travaux s’élève à 99 286,35 € H.T
  • Décide de souscrire au contrat d’assurance CNP proposé par le Centre de Gestion pour le personnel communal et pour une durée de 4 ans (2018-2021)
  •  Approuve la modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays de Fontenay-Vendée
  •  Accepte la convention de prestation de service pour l’année 2017 avec la Communauté de Communes du Pays de Fontenay-Vendée
  •  Valide la procédure de transfert de compétence production d’eau potable du SIAEP de la forêt de Mervent à Vendée Eau et l’adhésion du SIAEP à Vendée Eau pour l’intégralité de la compétence eau potable au 31 décembre 2017.
  •  Approuve le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable établi par Vendée Eau au titre de l’année 2016.
  •  Accepte la convention du SYDEV pour l’aide à la rénovation énergétique des bâtiments dans le cadre de la rénovation d’une maison en commerce. Le montant de l’aide sera de 24 490,00 €.
  •  Accepte la convention relative aux aménagements de voirie sur le domaine public départemental en agglomération et fixant les conditions de leur entretien ultérieur.
  •  Accepte la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz qui s’élève à 141,00 €.
  •  Décide le recrutement d’une personne en contrat de 15h/semaine pour l’entretien des locaux et la surveillance à la cantine.
  •  Décide de demander à Madame PAIN,  le paiement de 7 années (2010 à 2017) pour la location d’une case columbarium. Les cendres de son mari vont être transférées au cimetière de La Tardière.
  • Accepte la décision modificative pour les crédits supplémentaires suivants suite à une erreur d’imputation :1312 Région                                                  + 4170

    1311 Etat et établissements nationaux    + 10 425

1321 Etat et établissements nationaux    + 10 425

1322 Région                                                  + 4170


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TAP 2ème période 2017

TAP 2eme période

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