Programme de Noël aux Ecureuils

programme-semaine-de-noel

fiche-inscription-semaine-de-noel

Publié dans Enfance, Informations utiles, Vie communale | Commentaires fermés sur Programme de Noël aux Ecureuils

Fermeture mairie

Le secrétariat de la mairie sera fermé  LUNDI 5 DÉCEMBRE 2016.

Publié dans Informations utiles, Vie communale | Commentaires fermés sur Fermeture mairie

Programme de décembre aux Ecureuils

fiche-inscription-clsh-decembre

programme-clsh-decembre

Publié dans Enfance, Informations utiles | Commentaires fermés sur Programme de décembre aux Ecureuils

Convocation du conseil jeudi 24 novembre

J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion qui aura lieu :

 Le jeudi 24 novembre 2016

à 19h30

à la Mairie de Pissotte

 Ordre du jour :

  • Déclaration d’Intention d’Aliéner vente maison 27 rue des Baubières
  •  Avis sur le droit de préemption urbain départemental vente propriété le Fougeray
  • Choix des cabinets d’étude travaux centre bourg – commerce et aménagement du carrefour central du bourg et des espaces publics
  • Classement des nouvelles voies dans le domaine public communal
  •  Loyer café des sports au 1er décembre 2016
  •  Communauté de Communes du Pays de Fontenay le Comte : * Rapport annuel sur le prix et la qualité du service assainissement

* Fonds de concours intercommunal

*Rapport de la Commission Locale des Charges d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

  • Questions diverses.

A Pissotte, le 17 novembre 2016

Le Maire,

Michel SAVINEAU

Publié dans Conseils municipaux 2016, Informations utiles, Vie communale | Commentaires fermés sur Convocation du conseil jeudi 24 novembre

Compte rendu du 6 octobre

Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants :

  •  Vote les tarifs assainissement 2017 sans augmentation

* prix au m3                                        1,18 €

La PAC (Participation pour l’Assainissement Collectif)

*usager maison neuve ou maison  sans système d’assainissement       : 1 600,00 €

 

*usager avec fosse d’assainissement :   650,00 €

* part fixe par usager (abonnement)     40,00 €

  • Approuve les statuts et la répartition des sièges de la Communauté de Communes du Pays de Fontenay-le-Comte.
  • Décide le renouvellement du contrat de l’adjoint d’animation qui intervient auprès d’un enfant ayant besoin d’une Auxiliaire de Vie Scolaire (AVS) pendant les TAP (Temps d’Activités Périscolaires)
  • Accepte la convention de l’Agence des Services aux Collectivités Locales pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la construction ou la réhabilitation de commerces.
Publié dans Conseils municipaux 2016 | Commentaires fermés sur Compte rendu du 6 octobre