Convocation au conseil municipal du 26 janvier

J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion qui aura lieu :

 Le jeudi 26 janvier 2017

à 19h30

à la Mairie de Pissotte

 Ordre du jour :

  • SYDEV : Entretien éclairage public 2017
  • Demande de subvention DETR 2017 (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux)
  • Travaux voirie chemin de la Brise
  • JVS Mairistem : Contrat de maintenance d’un ordinateur portable
  • Tarifs cantine et garderie périscolaire à compter du 1er février 2017
  • Personnel : contrat pour accroissement d’activité temporaire (CDD)
  • PLUI (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal)
  • Bâtiment OGEC
  • Questions diverses

A Pissotte, le 18 janvier 2017

Le Maire,

Michel SAVINEAU

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Vacances de février 2017 aux Ecureuils

Programme CLSH VACANCES FEVRIER

Inscription CLSH VACANCES FEVRIER

 

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Mercredis de février aux Ecureuils

Programme CLSH MERCREDIS FEVRIER

Inscription CLSH MERCREDIS FEVRIER

 

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Nouveau règlement du cimetière

nouveau-reglement-cimetiere

 

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Compte rendu conseil municipal du 24 novembre

Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants :

  • Décide de ne pas user de son droit de préemption urbain sur les ventes suivantes :
  • Vente de la maison située 27 rue des Baubières
  • Vente de la maison située 13 rue de Tivoli

 

  •  Décide de ne pas préempter sur la vente du Fougeray

 

  •   Retient le cabinet d’Etude Boisson Burban de Fontenay-le-Comte pour le commerce et le Cabinet Côté Paysage pour l’aménagement du carrefour central du bourg
  •  
  • Décide de retenir l’entreprise EIFFAGE pour les travaux de sécurité route de Sérigné (RD 104). Le coût des travaux s’élèvent à 85 005,00 € TTC
  • Fixe le loyer du café à 331,36 € à compter du 1er décembre 2016
  • Accepte les dossiers suivants de la Communauté de Communes du Pays de Fontenay-le-Comte
    •  Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT).
    • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service assainissement pour l’année 2015
  • Sollicite le fonds de concours intercommunal

Le Maire,

                                                                                                                    Michel SAVINEAU
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